CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE   du site DOUCEUR BRUTE 

                                            


Les présentes conditions générales de vente ci-après dénommées "CGV"


 sont conclues d'une part par: DOUCEUR BRUTE représenter par Madame Béatrice Choury,

85 chemin de La haute Chauvière 53150 Deux Evailles Montsurs

 532 004 025 RM 44

ET D'autre part, toute personne physique ou morale visitant ou effectuant un achat via le site ou suite à une visite et à une demande de devis sur le site : douceur-brute.fr

Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de ventes.

Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications à tout moment, les CGV sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.

Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par DOUCEUR BRUTE.Les prix figurant dans notre catalogue sont des prix HT en euros. Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas le transport.


Le prix indiqué dans le confirmation de commande ou sur le devis :

comprend le prix des produits, les frais d'emballage, les frais de transport, de mise en service et le cas échéant les frais d'installations,

toutes taxes comprises.


Nous sommes en Micro entreprise en franchise de TVA: TVA NON APPLICABLE, article 293B du CGI.

DOUCEUR BRUTE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.


PAIEMENT EN 3 FOIS (par chèques) :

encaissement du chèque N1 Acompte à réception de votre courrier (commande)

-encaissement du chèque N2 le jour du  départ du produit de l'atelier en cas de livraison par transporteur ou le lendemain du jour de la livraison par livraison par nos livreurs

- encaissement du chèque N3 à 30 jours suite à la livraison

les chèques N2 & N3 doivent êtres en notre possession avant le départ de l'atelier, soit le jour de la livraison par notre équipe.


Acceptant le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en sa qualité de membre d'un centre de gestion agrée par l'administration fiscale

PAIEMENT par Carte bancaire: NOTRE TPE VIRTUEL EST PAYPAL



COMMANDES & PAIEMENTS

Toute commande sera confirmé de notre part sur votre e-mail. 

Toute commande, quelle que soit sont origines est payable en euro. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.  

La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Une facture sera établie et expédiée SUR DEMANDE.

En cas de changement après la commande et avant le départ du produit de l'atelier par le client d'une dimensions, d'une couleur, etc... et après que nous ayons donnés notre accord, le délai de fabrication partira de cette nouvelle date.


Le paiement est effectué dans les conditions prévues au moment de la commande ou à la signature du devis et sauf accord particulier entre les parties, le paiement de la totalité du produit ou du solde doit être réglé avant le départ du produits de l'atelier.


Les clients professionnels souhaitant commander sont invités a prendre contact au préalable par e-mail: douceur.brute@gmail.com



LIVRAISONS et TRANSPORT en FRANCE Métropolitaine:


Votre habitation doit être accessible aux gros camions  longueur 8 m x 2,50 x 2,90

La livraison se fait en Rez de chaussé par Transporteur et avec un seul chauffeur

pour la France Métropolitaine, La Belgique, la suisse, le Luxembourg.

ATTENTION dans le cas ou le camion ne PEUT PAS PASSER dans votre rue, ou n'a pas le droit de circuler en centre ville,

 le transporteur doit alors louer un camion plus petit pour pouvoir vous livrer et un supplément de 50 € vous serra demandé.

le transporteur ne vous donnera pas d'heure précise (matinée ou après midi)

rester joignable si celui-ci a du retard ou si il est perdu qu'il puisse vous appelez.


Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci:

en cas d'erreur ou d'oubli dans le libellé des coordonnées du destinataire

(notamment: nom, prénom, numéro de rue ou lieu dit, étages, code postal, nom de ville,

numéro de téléphone ou adresse mail)

Le Transport est un service intégralement du à la première présentation /livraison du produit chez le consommateur, et non remboursable dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation.

Les retards ou dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à

une annulation de commande, ni à une quelconque remise et a aucun  dommages et intérêts. 

le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. dans ce cas, les frais d'une deuxième livraison seront à la charge du client et facturé à leur coût réel.

 Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible .

les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.Il incombe au client de vérifier que les dimensions des produits s'adaptent aux contraintes propres à leurs domicile (ascenseurs, escaliers étroits etc..)

Dans le cas ou le produit acheté ou commandé ne rentre pas chez le client pour un problème de places ou de trop petites ouvertures de portes, ou escaliers ou ascenseurs trop exigus la vente ne pourra être annulée DOUCEUR BRUTE décline toute responsabilité et le client devra régler le solde de l'achat et devra lui-même trouver une solution.


Le calcul des frais de livraisons se fait automatiquement sur  le site

Le mode de livraison est différent selon qu'il s'agisse de produits volumineux ou non : pour les articles non volumineux : lampes, objets,sculptures; la livraison est éffectuée par Colissimo suivi


pour les articles volumineux; tables, mobiliers, le sur mesure

A- L'acheteur peut passer prendre sa marchandise dans notre atelier après avoir pris rendez-vous avec nous- B- dés réception de votre commande et du règlement intégral du ou des produits choisis.

Nous vous contacterons afin de vous prévenir du  départ chez le transporteur, celui-ci prendra contact avec vous pour vous indiquer le jour de la livraison-

Dans certaines régions la livraison et l'installation peux être effectué par notre équipe, nous demander un devis par mail-

Lors de la réception de votre colis/palette, veillez à effectuer un contrôle avant de signer le bordereau du livreur- si le colis n'est pas dans un état parfait, vous devez ajouter des réserves explicites sur le bordereau du livreur en précisant les dommages constatés le plus clairement possible, prendre une ou des photos, avant signature. Aucune réclamation ne pourra être pris en compte si vous n'avez pas émis de réserves-Vous devez refuser le livraison si la marchandise est abîmé, manquante ou si le colis a été ouvert-

 


 

le TRANSPORT

celui ci est un service intégralement du à la première présentation /livraison du produit chez le consommateur, et non remboursable dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation.

Les retards ou dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à

une annulation de commande, ni à une quelconque remise et a aucun  dommages et intérêts.  


RÉTRACTATION:

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison  de sa marchandise:

pour les produits du site Douceur Brute marqué stock boutique

 L'objet de la commande devra être retourné dans sont emballage initial (cartons/palette etc....).

Les frais de retour étant à sa charge.

Le ou les objets (produit) retournés endommagés, incomplets, abîmés ou salis ne seront pas repris.

Le remboursement s'effectuera dans un délai de 20 jours suivant la réception du colis.

Il n'y A PAS de DÉLAI de RÉTRACTATION   pour la fabrication sur mesures.

Conformément aux dispositions de l’article L.121.20.2 du code de la consommation,

 le produit étant réalisés "sur mesures" selon les désirs et les spécifications choisies par le client,

ce dernier ne pourra bénéficier d'une faculté de rétractation  

 

DÉLAIS de fabrication et Livraison :

Les produits présent sur le site sont:  

Les produits spéciaux et le sur mesure demande en fonction des stocks de matériaux,  

du temps nécessaire à la fabrication et à l'élaboration de certaines patines

un délai de 8 à 14 semaines à compter de la réception de votre règlement  En cours d'année et en fonction de nos commandes nos délais varient, aussi merci de prendre en compte le délai indiqué sur la fiche produits au moment de votre commande-le délai maximum est de 16 semaines-



DIVERS:  

 Nous nous efforçons de vous offrir une représentation la plus proche possible de nos produits,

cependant la couleur de l'objet peut différer  légèrement et nous nous en excusons.

CHAQUE objets ou produits que nous fabriquons est l'expression d'un moment de création et il possède donc sa propre histoire.

Il est donc possible que la pièce qui vous sera livré diffère légèrement de celle présentée sur notre site.

Nos produits sont préparés, assemblés, soudés et ensuite  patiné, poli ou brossé à la main

chaque patine est faite à la main suivant différents procédés qui demande du temps et de la patience

en finitions elles sont vernis mat ou satiné.

Chaque patine qui sort de notre atelier est différente, chaque pièces (éléments) réalisé avec une patine est une pièce unique.

Parfois; des cas de corrosions peuvent survenir sur nos produits, ils sont une conséquence naturelle du matériau utilisé, l'acier. Ils peuvent aussi être dut à des rayures ou à l'abrasion du aux conditions d'utilisations.

Nos patines gris chaud/rouille/anthracite ont un charme dits "Antique"

Nos patine graphite/acier poli/acier brossé ont un charme dits "Vintage"

Acier calaminé  brut =

tôles d'acier calaminé a chaud commun a tout les fabricants de mobilier en métal ,  nous ne choisissons pas les tôles chez nos fournisseurs, elles ont donc  des vagues et autres effets dut au laminage a chaux, parfois de légères rayures et parfois de légères traces de rouille, votre commande sera donc une pièce unique

Pour une apparence moins fragile et plus courante nous vous conseillons de choisir une peinture "thermo-laquage, mat ou brillant", plus solide et moins apte d'être modifié par la corrosion.

Nous nous réservons le droit de modifier certaines parties de nos créations.

Toutes les réclamations, demande d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par vois postale à l’adresse suivantes:

DOUCEUR BRUTE 85 chemin de la Haute Chauvière 53150 Deux Evailles Montsurs. 

GARANTIE :

Les articles ou produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.

Sont exclus de la garantie : le non respect des prescriptions et consignes d’entretien, l’utilisation anormale ou non conforme

du produit (ex : utilisation professionnelle, collective, etc…)

Le produit sous garantie sera, aux choix de Douceur Brute, échangé ou réparé- 

 

LITIGES:

Le présent contrat est soumis au droit FRANCAIS.

L'entreprise DOUCEUR BRUTE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourrait résulter d'un mauvais fonctionnement  ou  de mauvaises utilisation des produits commercialisés.

 Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits fabriqués.

La responsabilité de l'entreprise DOUCEUR BRUTE sera, en tout état de cause,

 limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions

qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

 En cas de difficultés, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide:

d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs  ou de tout autre conseil de son choix.

Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions

du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers

envers le vendeur.

les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée

chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations avec respect et délicatesse.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable par courrier

à Douceur Brute 85 chemin de La Haute Chauvière 53150 Deux Evailles Montsurs.

A défaut, le Tribunal de Commerce de LAVAL est seul compétent

quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

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