CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE   du site DOUCEUR BRUTE Collection METALmorphose

                                            

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") sont conclues d'une part par:

DOUCEUR BRUTE représenter par Monsieur Eric Choury, La haute Chauvière, 53150 Deux Evailles -

RCS 378 878 16900028 RM 378 878 169 530 du 15/10/1999

ET D'autre part, par toute personne physique ou morale visitant ou effectuant un achat via le site: douceur-brute.fr

Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de vente. Ces CGV pouvant faire l'objet de modifications à tout moment, les CGV sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par DOUCEUR BRUTE. 

TARIFS et RÈGLEMENTS:

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en EUROS.  Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, les frais d'emballage, les frais de transport et de mise en service, toutes taxes comprises.

Nous sommes en micro entreprise en franchise de TVA:  TVA NON APPLICABLE, article 293 B du CGI.

Douceur brute se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

pour une règlement en 3 chèques soit via le site, soit commande courrier, soit commande magasin

encaissement du 1er chèque Acompte à réception de votre courrier (commande)

encaissement du 2 éme chèque le jour du départ du produit de l'atelier en cas de livraison par transporteur

ou le lendemain du jour de la livraison (Paris/Région Parisienne) par nos livreurs

- encaissement du 3 éme à 30 jours suite à la livraison

le 2éme et 3 éme chèque doivent êtres en notre possession soit avant le départ de l'atelier, soit le jour de la livraison pour Paris et la RP.

Acceptant le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en sa qualité de membre d'un centre de gestion agrée par l'administration fiscale 

NOTRE TPE virtuel est Paypal

COMMANDE:

Toute commande sera confirmé de notre part sur votre e-mail.  Toute commande, quelle que soit sont origines est payable en €uro. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.  La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Une facture sera établie et expédiée SUR DEMANDE.

En cas de changement après commande et avant le départ du produit de l'atelier par le client d'une dimensions, d'une couleur ou  autre  et après que nous ayons donnés notre ACCORD, le délai de fabrication partira de cette nouvelle date.

Le paiement est effectué dans les conditions prévues au moment de la commande et sauf accord particulier entre les parties, le paiement du solde doit être réglé avant le départ du produits de l'atelier-

Les clients professionnels souhaitant commander sont invités à prendre contact  au préalable par e-mail: douceur.brute@orange.fr

 

LIVRAISONS et TRANSPORT en FRANCE Métropolitaine:

La livraison se fait en Rez de chaussé par transporteur et avec un seul chauffeur pour la France Métropolitaine.

Votre habitation doit être accessible aux gros camions  longueur 8 m x 2,50 x 2,90

ATTENTION dans le cas ou le camion ne PEUT PAS PASSER dans votre rue, ou n'a pas le droit de circuler en centre ville,

 le transporteur doit alors louer un camion plus petit pour pouvoir vous livrer et un supplément de 50 € vous serra demandé.

le transporteur ne vous donnera pas d'heure précise (matinée ou après midi)

rester joignable si celui-ci a du retard ou si il est perdu qu'il puisse vous prévenir

Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci :

 en cas d’erreur ou d’oublie dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue ou de lieu dit, étages, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail ), 

le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Dans ce cas, les frais d’une deuxième livraison seront à la charge

du client et facturés à leur coût réel.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

 

Il incombe au client de vérifier que les dimensions des produits s’adaptent aux contraintes propres à leurs domicile

(Ascenseurs, escaliers étroits etc…)

Dans le cas ou le produit acheté ou commandé ne rentre pas chez le client pour un problème de places ou de trop petites ouvertures

de portes, ou escalier ou ascenseurs trop exigus la vente ne pourra être annulée Douceur Brute

 décline toute responsabilité et le client devra régler le solde de l’achat et devra lui-même trouver une solution.

 

Le mode de livraison est différent selon qu'il s'agisse de produits volumineux ou non:

 pour les articles non volumineux :

lampes, objets déco, sculptures, la livraison est effectuée par Colissimo suivi

Le calcul des frais de livraison se fait automatiquement sur le site  

 pour les articles VOLUMINEUX: Tables, lampadaires, mobiliers, brocante, le sur mesure et de part la spécificité de

nos créations: il y a deux solutions:          

SOLUTION A-  

 la plus sure pour le produit et la moins coûteuse est que l'acheteur

passe prendre sa marchandise dans notre magasin de DOMUS  Rosny sous bois 93, après avoir pris rendez vous avec nous. 

 OU  SOLUTION B-

 dés réception de votre commande et du RÈGLEMENT INTÉGRAL du ou des produits  choisis.

nous vous contacterons afin de vous prévenir du départ et de la date de dépôt chez le transporteur

le transporteur prendra contact avec vous pour vous indiquer le jour de livraison. 

Lors de la réception de votre colis, veillez à effectuer un contrôle le visuel avant de signer le bordereau du livreur.

Si le colis n’est pas dans un état parfait, vous devez ajouter des réserves explicites sur le bordereau du livreur en précisant les dommages constatés le plus clairement  possible, avant signature. Aucune réclamation ne pourra être pris en compte si vous n’avez pas émis de réserves.

Vous devez refuser la livraison si la marchandise est abîmée, manquante ou si le colis a été ouvert-

 

RÉTRACTATION:

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison  de sa marchandise:

pour les produits du site Douceur Brute marqué stock boutique

 L'objet de la commande devra être retourné dans sont emballage initial (cartons/palette etc....).

Les frais de retour étant à sa charge.

Le ou les objets (produit) retournés endommagés, incomplets, abîmés ou salis ne seront pas repris.

Le remboursement s'effectuera dans un délai de 20 jours suivant la réception du colis.

Il n'y A PAS de DÉLAI de RÉTRACTATION   pour la fabrication sur mesures.

Conformément aux dispositions de l’article L.121.20.2 du code de la consommation,

 le produit étant réalisés "sur mesures" selon les désirs et les spécifications choisies par le client,

ce dernier ne pourra bénéficier d'une faculté de rétractation  

 

DÉLAIS de fabrication et Livraison :

Les produits présent sur le site sont:  

Les produits spéciaux et le sur mesure demande en fonction des stocks de matériaux,  du temps nécessaire à la fabrication

et à l'élaboration de certaines patines un délai de 8 à 14 semaines à compter de la réception de votre règlement  

1-soit en stock à la boutique (sur le site: stock boutique) avec un délai de 3 semaines ouvrées à partir de votre règlement. 

2-soit sur commande : délais fabrication et livraison de 8 à 14 semaines

En cours d'année et en fonction de nos commandes nos délais varient, aussi merci de prendre en compte le délai indiqué

sur la fiche produit au moment de votre commande.

Toute demande d'échantillons métal ou bois qui serai à faire parvenir après la validation de la commande

au client pourra être facturé et prolongera le délai de la commande de 1 semaine

 

TRANSPORT:

CELUI CI EST UN SERVICE intégralement dû à la première présentation du produit

chez le consommateur, et non remboursable dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation.

Les retards ou dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à

une annulation de commande, ni à une quelconque remise et a aucun  dommages et intérêts.  

DIVERS:  

 Nous nous efforçons de vous offrir une représentation la plus proche possible de nos produits,

cependant la couleur de l'objet peut différer  légèrement et nous nous en excusons.

CHAQUE objets ou produits que nous fabriquons est l'expression d'un moment de création et il possède donc sa propre histoire.

Il est donc possible que la pièce qui vous sera livré diffère légèrement de celle présentée sur notre site.

Nos produits sont préparés, assemblés, soudés et ensuite  patiné, poli ou brossé à la main

chaque patine est faite à la main suivant différents procédés qui demande du temps et de la patience

en finitions elles sont vernis mat ou satiné.

Chaque patine qui sort de notre atelier est différente, chaque pièces (éléments) réalisé avec une patine est une pièce unique.

Parfois; des cas de corrosions peuvent survenir sur nos produits, ils sont une conséquence naturelle du matériau utilisé, l'acier. Ils peuvent aussi être dut à des rayures ou à l'abrasion du aux conditions d'utilisations.

Nos patines gris chaud/rouille/anthracite ont un charme dits "Antique"

Nos patine graphite/acier poli/acier brossé ont un charme dits "Vintage"

Acier calaminé ou Acier brut =

tôles d'acier calaminé a chaud commun a tout les fabricants de mobilier en métal ,  nous ne choisissons pas les tôles chez nos fournisseurs, elles ont donc  des vagues et autres effets dut au laminage a chaux, parfois de légères rayures et parfois de légères traces de rouille, votre commande sera donc une pièce unique

Pour une apparence moins fragile et plus courante nous vous conseillons de choisir une peinture "thermo-laquage, mat ou brillant", plus solide et moins apte d'être modifié par la corrosion.

Nous nous réservons le droit de modifier certaines parties de nos créations.

Toutes les réclamations, demande d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par vois postale à l’adresse suivantes:

DOUCEUR BRUTE la Haute Chauvière 53150 Deux Evailles. 

GARANTIE :

Les articles ou produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.

Sont exclus de la garantie : le non respect des prescriptions et consignes d’entretien, l’utilisation anormale ou non conforme

du produit (ex : utilisation professionnelle, collective, etc…)

Le produit sous garantie sera, aux choix de Douceur Brute, échangé ou réparé- 

 

LITIGES:

Le présent contrat est soumis au droit FRANCAIS.

L'entreprise DOUCEUR BRUTE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourrait résulter d'un mauvais fonctionnement  ou  de mauvaises utilisation des produits commercialisés.

 Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits fabriqués.

La responsabilité de l'entreprise DOUCEUR BRUTE sera, en tout état de cause,

 limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions

qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

 En cas de difficultés, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide:

d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs  ou de tout autre conseil de son choix.

Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions

du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers

envers le vendeur.

les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée

chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations avec respect et délicatesse.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable par courrier

à Douceur Brute La Haute Chauvière 53150 Deux Evailles.

A défaut, le Tribunal de Commerce de LAVAL est seul compétent

quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

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